Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 401 trouvées
-
Question n° 0908G posée par M. Roger Karoutchi
Situation à Gaza et mandat d'arrêt émis par le procureur de la cour pénale internationale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
-
Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi
Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
-
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi
Situation en Israël
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 0532G posée par M. Roger Karoutchi
Mort de Nahel et violences urbaines
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 07042 posée par M. Roger Karoutchi
Utilisation des sites pornographiques par les mineurs
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 189 trouvées
-
Question n° 10688 posée par M. Roger Karoutchi
Liberté d'apposer une mezouzah sur une porte
En attente de réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 05155 posée par M. Roger Karoutchi
Logements dits énergivores
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 05215 posée par M. Roger Karoutchi
Encadrement des trottinettes en « free floating »
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 00270 posée par M. Roger Karoutchi
Contrôle des mineurs non accompagnés
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 00316 posée par M. Roger Karoutchi
Aggravation de l'insécurité en Île-de-France
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer