KAROUTCHI (Roger)
sénateur (Hauts-de-Seine)
Les Républicains

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre  commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier jusqu'au 23 janvier 2024.
Membre  Commission d'enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l'État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » ; puis président le 17 janvier 2024.
Membre titulaire de la Commission départementale de la coopération intercommunale le 11 mars 2024.
Membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative le 11 mars 2024.
Membre titulaire  Conseil scientifique sur les processus de radicalisation le 12 février 2024.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 146 (2023-2024)] autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice et la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice [n° 275 (2023-2024)] (24 janvier 2024) - Affaires étrangères et coopération - Justice - Police et sécurité.
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles [n° 307 (2023-2024)] (31 janvier 2024) - Agriculture et pêche - Questions sociales et santé - Société - Sécurité sociale.
Proposition de loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et garantissant la liberté éditoriale des services de communication audiovisuelle privés [n° 351 (2023-2024)] (15 février 2024) - Culture - Société.
Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport [n° 376 (2023-2024)] (5 mars 2024) - Société - Sports.
Proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en oeuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre [n° 435 (2023-2024)] (19 mars 2024) - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi relative à la reconnaissance par la Nation des massacres de la rue d'Isly du 26 mars 1962 et d'Oran du 5 juillet 1962 [n° 488 (2023-2024)] (28 mars 2024) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à créer un Conseil national de simplification des normes agricoles (CNSNA) [n° 529 (2023-2024)] (10 avril 2024) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves [n° 542 (2023-2024)] (12 avril 2024) - Questions sociales et santé - Société - Sécurité sociale.
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie [n° 555 (2023-2024)] (26 avril 2024) - Environnement - Économie et finances, fiscalité - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : « Nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique, quelles implications pour la France ? » - Audition de Mme Céline Pajon, chercheure, responsable des activités Japon et coordinatrice du Programme Océanie Centre Asie-Indopacifique de l'Institut français des relations internationales (IFRI).
 (CE Obligations de TotalEnergies) : Réunion constitutive.
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Danger de la prolifération des armes de petit calibre - Audition de M. Léo Jarry, enquêteur principal à l'ONG Conflict Armament Research.
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Maurice et la convention d'extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Maurice - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 25 janvier 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Philippe Copinschi, docteur en relations internationales, spécialiste des questions énergétiques mondiales.
Audition de Mme Corinne Le Quéré, climatologue, présidente du Haut Conseil pour le climat, et de Mme Laurence Tubiana, membre du Haut Conseil pour le climat.
Échanges sur le rapport du Comité de déontologie du Sénat.
Réunion du lundi 29 janvier 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, ancienne coprésidente du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (Giec), et de M. François Gemenne, politiste et membre du Giec.
Réunion du mercredi 31 janvier 2024 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : La Corne de l'Afrique - Audition de Mme Sonia Le Gouriellec, chercheuse, docteure en science politique et maîtresse de conférences à l'Université catholique de Lille.
Réunion du jeudi 1er février 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Patrice Geoffron, professeur d'économie, directeur du Centre de géopolitique de l'énergie et des matières premières.
Connaissances précoces des effets du réchauffement climatique dans l'industrie pétrolière française - Audition de MM. Christophe Bonneuil, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, enseignant à l'École des hautes études en sciences sociales, et Pierre-Louis Choquet, sociologue, chercheur à l'Institut de recherche pour le développement.
Réunion du lundi 5 février 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Sylvain Waserman, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).
Réunion du jeudi 8 février 2024 (CE Electricité) : Le nouveau nucléaire - Audition de MM. Joël Barre, délégué interministériel au nouveau nucléaire, et Xavier Ursat, directeur exécutif en charge de la direction Ingénierie et projets nouveau nucléaire et de la direction Innovation, responsabilité d'entreprise et stratégie d'Électricité de France (EDF).
 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE).
Audition de Mmes Oriane Wegner, cofondatrice du collectif Éclaircies et de la plateforme carbonbombs.org et Lou Welgryn, analyste au sein de Carbon4Finance, coprésidente de l'association Data For Good.
Réunion du lundi 12 février 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Jean-Marc Jancovici, professeur à Mines Paris-PSL.
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD).
Réunion du mercredi 14 février 2024 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Conflit en cours à Gaza et ses conséquences sur la situation au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Pierre Filiu, chercheur au Centre de recherches internationales (CERI).
Réunion du jeudi 15 février 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de Mme Lucie Pinson, directrice générale et fondatrice, et M. Antoine Laurent, responsable plaidoyer France, de Reclaim Finance.
Réunion du lundi 26 février 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de MM. Paul Mougeolle, doctorant en droit climatique, juriste, et Brice Laniyan, docteur en droit public, juriste en charge de la réglementation des multinationales, à Notre affaire à Tous.
Le devoir de vigilance - Audition de Mme Marie-Anne Frison-Roche, professeure d'université, M. Grégoire Leray, professeur d'université, Mme Charlotte Michon, avocate et M. Jean-Baptiste Racine, professeur d'université.
Réunion du jeudi 29 février 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Didier Migaud, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP).
Audition de Mme Hélène Dantoine, directrice de la diplomatie économique à la Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 6 mars 2024 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Dégradation du contexte géopolitique - Audition de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du jeudi 7 mars 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de MM. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance, et de François Lefebvre, directeur général de Bpifrance Assurance Export.
Audition de MM. Philippe Brassac, directeur général du groupe Crédit Agricole, Xavier Musca, directeur général délégué du groupe Crédit Agricole et directeur général de Crédit Agricole CIB, Jean-Jacques Barbéris, directeur du pôle clients institutionnels et corporate d'Amundi, et Éric Campos, directeur de l'engagement sociétal du groupe Crédit Agricole.
Réunion du lundi 11 mars 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Clément Léonarduzzi, vice-président du groupe Publicis France.
Audition de M. Olivier Petitjean, co-fondateur et coordinateur de l'Observatoire des multinationales.
Réunion du mercredi 13 mars 2024 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi relatif à l'accord économique et commercial global UE-Canada - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 14 mars 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Louis Gallois, co-président de La Fabrique de l'industrie.
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de la Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime (CMA-CGM).
Réunion du lundi 18 mars 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Alexis Zajdenweber, commissaire aux participations de l'État.
Audition de MM. Carlos Tavares, directeur général de Stellantis et Olivier Bourges, Global Corporate Office and Public Affairs Officer.
Réunion du mercredi 20 mars 2024 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi relatif à l'accord économique et global UE-Canada - Examen des amendements de séance.
Proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 21 mars 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Guillaume Faury, directeur général d'Airbus.
Audition de M. Jean-Claude Mallet, directeur des affaires publiques de TotalEnergies.
Réunion du lundi 25 mars 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ancien ministre de la défense et de l'Europe et des affaires étrangères.
Audition de M. Nicolas Terraz, directeur général Exploration-Production, membre du comité exécutif de TotalEnergies.
Réunion du jeudi 4 avril 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Réunion du lundi 8 avril 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Aurélien Hamelle, directeur général Stratégie et développement durable de TotalEnergies.
Audition de Mme Mai Rosner, chargée de campagne de l'ONG Global Witness (avec traduction) et de M. Oleh Savytskyi, responsable des campagnes de l'ONG Razom We Stand (en visioconférence avec traduction).
Réunion du jeudi 11 avril 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Audition de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du lundi 29 avril 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies.
Réunion du lundi 6 mai 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. Jean-Laurent Bonnafé, directeur général de BNP Paribas.
Réunion du lundi 27 mai 2024 (CE Obligations de TotalEnergies) : Audition de M. François Hollande, ancien Président de la République.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur le remaniement du Gouvernement - (17 janvier 2024) : p. 74
- Question d'actualité au Gouvernement relative au contexte universitaire actuel - (30 avril 2024) : p. 2766
- Question d'actualité au Gouvernement relative à la situation à Sciences Po et dans les universités - (30 avril 2024) : p. 2766
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'espionnage de parlementaires par la Chine - (30 avril 2024) : p. 2770
- Question d'actualité au Gouvernement sur les accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports - (30 avril 2024) : p. 2776