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Direction de la séance |
Projet de loi Corse (Nouvelle lecture) (n° 111 ) |
N° 2 5 décembre 2001 |
AMENDEMENTprésenté par |
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M. GIROD au nom de la Commission spéciale sur la Corse ARTICLE 1ER A |
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Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
La collectivité territoriale de Corse présente des spécificités qui résultent, notamment, de son insularité et de son relief, de son histoire et de sa culture.