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Direction de la séance |
Projet de loi organisation et promotion des activités physiques et sportives (1ère lecture) (n° 336 , 347 ) |
N° 24 rect. bis 16 juin 2003 |
AMENDEMENTprésenté par |
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MM. CARLE, DUVERNOIS et NOGRIX DIVISION ADDITIONNELLE APRÈS ARTICLE 5 |
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Après l'article 5, insérer une division additionnelle ainsi rédigée :
Chapitre …
Dispositions relatives à la lutte contre le dopage
Objet
Amendement de coordination.
NB :La rectification bis porte sur la liste des signataires.