|
Direction de la séance |
Projet de loi constitutionnelle Charte de l'environnement (1ère lecture) (n° 329 , 352 , 353) |
N° 15 22 juin 2004 |
AMENDEMENTprésenté par |
|
||||||||
|
M. CHARASSE ARTICLE 2 |
|||||||||
Compléter le quatrième alinéa de cet article par les mots :
ainsi que le fait que le soleil se lève à l'est, se couche à l'ouest, luit pour tout le monde et qu'après la pluie vient le beau temps
Objet
Cet amendement se justifie par son texte même.