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 Direction de la séance | Projet de loi orientation pour l'avenir de l'école (1ère lecture) (URGENCE) (n° 221 , 234 , 239) | N° 139 10 mars 2005 | 
| AMENDEMENTprésenté par | 
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| M. CHARASSE ARTICLE 6 | |||||||||
Après le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 122-1-1 du code de l'éducation, insérer un alinéa ainsi rédigé :
« - la maîtrise des principes de la morale civique ;
Objet
Cet amendement se justifie par son texte même.