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Direction de la séance |
Projet de loi Enseignement supérieur et recherche (1ère lecture) (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE) (n° 660 , 659 , 663) |
N° 356 17 juin 2013 |
AMENDEMENTprésenté par |
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Le Gouvernement ARTICLE 47 QUINQUIES A |
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Remplacer le mot :
doctorats
par le mot :
doctorants
Objet
Amendement rédactionnel.