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commission de l'aménagement du territoire et du développement durable |
Projet de loi Biodiversité (Nouvelle lecture) (n° 723 ) |
N° COM-76 4 juillet 2016 |
AMENDEMENTprésenté par |
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M. BIGNON, rapporteur ARTICLE 1ER |
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Alinéa 6
Supprimer les mots :
, les sols
Objet
Cette mention est inutile dans la mesure où la notion de géodiversité inclut déjà les sols.