Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 00826 posée par M. Gilbert Bouchet

    Rémunération des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 00827 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeu du plasma

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  3. Question n° 00828 posée par M. Gilbert Bouchet

    Dépôts abusifs de dossiers d'autorisation d'urbanisme

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l'artisanat

  4. Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

    Situation en Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 08163 posée par M. Gilbert Bouchet

    Chèque-vacances au bénéfice des agents de l'État

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 01111 posée par M. Gilbert Bouchet

    Autorisation temporaire de débit de boisson

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  2. Question n° 01112 posée par M. Gilbert Bouchet

    Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  3. Question n° 12401 posée par M. Gilbert Bouchet

    Chevreaux de boucherie

    La question est caduque

  4. Question n° 12054 posée par M. Gilbert Bouchet

    Conséquences de la responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du bâtiment appliquée à la filière bois

    La question est caduque

  5. Question n° 11888 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeu du plasma

    La question est caduque

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