Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation en Irak

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12013 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Relance de l'action anti-contrefaçon en direction de la Russie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12015 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Egalité fiscale des entreprises françaises et allemandes investissant en Russie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10767 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation des rapatriés d'Indochine

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10585 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation de la Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 12577 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Bilan de l'union linguistique française entre la France et la communauté française de Belgique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12014 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Meilleures conditions en matière de visa et de séjour pour les Français travaillant en Russie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10263 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Avenir de l'Imprimerie nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07886 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation de l'établissement public de santé de Maison-Blanche à Neuilly-sur-Marne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses