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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 14124 posée par Mme Janine Rozier

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13748 posée par Mme Janine Rozier

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26581 posée par Mme Janine Rozier

    Retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24533 posée par Mme Janine Rozier

    Ampleur de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23267 posée par Mme Janine Rozier

    Familles à naissances multiples

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18217 posée par Mme Janine Rozier

    Publication du décret relatif à la mise en oeuvre du DIF ( Droit individuel à la formation)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 36282 posée par Mme Janine Rozier

    Situation précaire des établissements d'hospitalisation privée du Loiret

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne