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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 258 trouvées
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Question n° 19374 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Réforme des études de masseur-kinésithérapeute
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 19193 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Avenir des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19195 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18773 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Renouvellement de l'agrément de la Confédération nationale du logement
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 18602 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Reconnaissance de la profession de sage-femme
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 19376 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Accès au logement et conditions de sortie des locataires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19162 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation financière des associations d'accueil et de réinsertion sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18791 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Nouvelles conditions tarifaires relatives au rachat de l'électricité photovoltaïque
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18693 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18604 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Conséquences de la réforme du 1 % logement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence