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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

    Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07186 posée par M. Jean Boyer

    Avenir du lait de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07187 posée par M. Jean Boyer

    Compensation des handicaps des zones de montagne dans la dotation globale de fonctionnement

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07252 posée par M. Jean Boyer

    Développement des points publics dans les communes rurales

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03206 posée par M. Jean Boyer

    États généraux de la démocratie territoriale et calendrier électoral

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13234 posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer

    Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25348 posée par M. Jean Boyer

    Disparité au plan fiscal entre pension d'invalidité et allocation adulte handicapé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25251 posée par M. Jean Boyer

    Collectivités locales et adaptation des emplois aidés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25253 posée par M. Jean Boyer

    Avance remboursable sans intérêt pour la construction, l'acquisition et l'amélioration de logements en accession à la propriété et notion de zone de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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