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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont
Plan autisme 2008 - 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 0445S posée par Mme Bernadette Dupont
Auxiliaires de vie scolaire en contrat d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0150S posée par Mme Bernadette Dupont
Mise en oeuvre du droit au logement opposable pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère du logement et de la ville