Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/04/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 22504 posée par Mme Chantal Jouanno

    Rôle de la brigade de prévention de la délinquance juvénile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22297 posée par Mme Chantal Jouanno

    Financement du passe navigo

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22337 posée par Mme Chantal Jouanno

    Installation de panneaux photovoltaïques non exploités sur l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22157 posée par Mme Chantal Jouanno

    Offre de soins en allergologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20539 posée par Mme Chantal Jouanno

    Territoires collaboratifs expérimentaux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0774G posée par Mme Chantal Jouanno

    Sport et laïcité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0697G posée par Mme Chantal Jouanno

    Croissance économique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 19588 posée par Mme Chantal Jouanno

    Fonds des Nations-Unies pour la population

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18683 posée par Mme Chantal Jouanno

    Exportations d'animaux vivants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18490 posée par Mme Chantal Jouanno

    Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte