Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1149S

Plans de prévention des risques naturels à La Réunion

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/05/2015
Pertinence
Question n° 15035

Préoccupations des agriculteurs réunionnais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/02/2015
Pertinence
Question n° 09007

Factures d'électricité des consommateurs

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09014

Substances nocives dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09016

Antennes relais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/11/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18227

Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées à La Réunion

La question est caduque

08/10/2015
Pertinence
Question n° 17422

Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées à La Réunion

La question est caduque

23/07/2015
Pertinence
Question n° 02209

Obsolescence des produits électroniques et électriques

La question est caduque

04/10/2012
Pertinence