Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 15842 posée par M. Michel Fontaine

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15435 posée par M. Michel Fontaine

    Inquiétudes des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13096 posée par M. Michel Fontaine

    Syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09015 posée par M. Michel Fontaine

    Sels d'aluminium dans des vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

    Antennes relais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14291 posée par M. Michel Fontaine

    Aide alimentaire à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01197 posée par M. Michel Fontaine

    Modalités de l'exercice de la médecine libérale à l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Forte