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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

    Convention nationale des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24803 posée par M. Christophe Béchu

    Projet de modification du pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24451 posée par M. Christophe Béchu

    Conséquences de l'application de l'article 144 de la loi santé pour les masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24151 posée par M. Christophe Béchu

    Protocole « parcours professionnels, carrières et rémunérations » et ingénieurs des travaux publics de l'État

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23614 posée par M. Christophe Béchu

    Inquiétudes liées à la disparition de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00430 posée par M. Christophe Béchu

    Enfants en situation de handicap confiés au service de l'aide sociale à l'enfance sur décision judiciaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25645 posée par M. Christophe Béchu

    Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24727 posée par M. Christophe Béchu

    Conditions d'expression des supporters de football dans les tribunes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22171 posée par M. Christophe Béchu

    Mise en oeuvre de la modification au code monétaire et financier de décembre 2013

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21745 posée par M. Christophe Béchu

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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