Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 18455 posée par M. Jacques Chiron

    Certificats qualité de l'air et véhicules hybrides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 0891S posée par M. Jacques Chiron

    Dispositifs de rénovation thermique des bâtiments portés par les collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 07959 posée par M. Jacques Chiron

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée pour la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 03885 posée par M. Jacques Chiron

    Inflation des normes en matière de contrôle de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

    Industrie de recyclage des papiers

    La question est caduque