Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

17/11/2011
Pertinence
Question n° 0255S posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de la filière de collecte des vieux papiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03528 posée par M. Jean-Claude Leroy

Devenir du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2012
Pertinence
Question n° 05083 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des entrepreneurs des territoires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0692S posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de l'industrie cimentière

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

30/01/2014
Pertinence