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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 25132 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés d'utilisation des chèques-vacances

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24979 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Lutte contre la prospection commerciale téléphonique et les escroqueries aux appels surtaxés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24815 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme des missions des associations et centres de gestion agréés

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24368 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prélèvements fiscaux lors de cessions de bateaux de commerce

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24165 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conditions d'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 00619 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Droit à l'emprunt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00620 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00175 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Présence de substances indésirables dans les produits cosmétiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25963 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Démarchages abusifs effectués par les fournisseurs d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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