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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 11057 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la ligne SNCF Saint-Pol - Étaples

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0647S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible