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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 18345 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des professionnels des écoles de conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 18347 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les hôteliers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 06938 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs de légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 03525 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Marché des pièces détachées automobiles

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 00801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25814 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les auto-écoles

    La question est caduque

  2. Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs d'endives

    La question est caduque

  3. Question n° 20761 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation du marché des pièces détachées automobiles

    La question est caduque