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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 04304 posée par Mme Odette Duriez

    Avenir du régime minier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03574 posée par Mme Odette Duriez

    Pollution et nuisances des véhicules anciens ou de collection

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03374 posée par Mme Odette Duriez

    Durcissement du barème du malus automobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03177 posée par Mme Odette Duriez

    Préoccupations des chambres de métiers et de l'artisanat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03094 posée par Mme Odette Duriez

    Transparence des produits de restauration

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03095 posée par Mme Odette Duriez

    Multipropriétés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02616 posée par Mme Odette Duriez

    Fiabilité du diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02685 posée par Mme Odette Duriez

    Financement des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02686 posée par Mme Odette Duriez

    Pérennité du crédit d'impôt pour remplacement en faveur des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02708 posée par Mme Odette Duriez

    Inquiétudes sur le moteur diesel

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible