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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 25412 posée par M. Pierre Camani

    Lutte contre le démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23265 posée par M. Pierre Camani

    Situation des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0764G posée par M. Pierre Camani

    Prise en charge du revenu de solidarité active par l'État

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0580G posée par M. Pierre Camani

    Projet de loi relatif au droit des étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13653 posée par M. Pierre Camani

    Intolérance au gluten

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25624 posée par M. Pierre Camani

    Retraite des bénéficiaires de la pension d'invalidité en deuxième et troisième catégories

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20270 posée par M. Pierre Camani

    Retraite des bénéficiaires de la pension d'invalidité en deuxième et troisième catégories

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06342 posée par M. Pierre Camani

    Financement des maisons de santé pluridisciplinaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23504 posée par M. Pierre Camani

    Conséquences environnementales et humaines de l'exploitation pétrolière dans le détroit du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22069 posée par M. Pierre Camani

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans le secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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