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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 25624 posée par M. Pierre Camani

    Retraite des bénéficiaires de la pension d'invalidité en deuxième et troisième catégories

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25412 posée par M. Pierre Camani

    Lutte contre le démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23265 posée par M. Pierre Camani

    Situation des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0764G posée par M. Pierre Camani

    Prise en charge du revenu de solidarité active par l'État

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20270 posée par M. Pierre Camani

    Retraite des bénéficiaires de la pension d'invalidité en deuxième et troisième catégories

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0580G posée par M. Pierre Camani

    Projet de loi relatif au droit des étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13653 posée par M. Pierre Camani

    Intolérance au gluten

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12808 posée par M. Pierre Camani

    Formation des masseurs kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12558 posée par M. Pierre Camani

    Difficultés du secteur de l'aide sociale, des soins et services à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0791S posée par M. Pierre Camani

    Difficultés d'encaissement de la taxe d'aménagement

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    Pertinence Faible