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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 110 trouvées

  1. Question n° 06204 posée par M. François Calvet

    Répression effective des délits routiers commis sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05204 posée par M. François Calvet

    Canal de Puigcerda

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0372S posée par M. François Calvet

    Conséquences de la hausse des prix de l'électricité pour le patrimoine religieux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04775 posée par M. François Calvet

    Situation des brigades cynophiles en police municipale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0125G posée par M. François Calvet

    Autonomie fiscale des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 07556 posée par M. François Calvet

    Déprise agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06462 posée par M. François Calvet

    Plan « sécurité des cathédrales »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05284 posée par M. François Calvet

    Rapports de France Agrimer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05286 posée par M. François Calvet

    Attentes du syndicat des moniteurs guides de pêche français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00602 posée par M. François Calvet

    Compétence des collectivités territoriales en matière de production d'énergies renouvelables

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

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