Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 1564S posée par M. Georges Labazée

    Prix de revente des caveaux par les communes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22978 posée par M. Georges Labazée

    Satut des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1468S posée par M. Georges Labazée

    Interprétation de la notion de redevance dans la cohabitation intergénérationnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0917G posée par M. Georges Labazée

    Adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0791G posée par M. Georges Labazée

    Partenariat entre La Poste et l'État : maisons de services au public

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20424 posée par M. Georges Labazée

    Suivi des stages linguistiques des étudiants français bénéficiant du programme Erasmus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1373S posée par M. Georges Labazée

    Fonds d'urgence affecté aux départements par la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1253S posée par M. Georges Labazée

    Effectifs de police à Hendaye

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16849 posée par M. Georges Labazée

    Conséquences de l'application du décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0506G posée par M. Georges Labazée

    Politique vaccinale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte