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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 11280 posée par M. Alain Duran

    Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

1 question

  1. Question n° 08394 posée par M. Alain Duran

    Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible