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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 14637 posée par M. Alain Duran
Accueil et numéro uniques d'appel téléphonique en cas d'urgence
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 14094 posée par M. Alain Duran
Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 11634 posée par M. Alain Duran
Situation des retraités agricoles
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 11280 posée par M. Alain Duran
Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 10714 posée par M. Alain Duran
Statut des citoyens britanniques élus dans les conseils municipaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13678 posée par M. Alain Duran
Transfert de la taxe d'habitation des communes vers un établissement public de coopération intercommunale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08394 posée par M. Alain Duran
Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15113 posée par M. Alain Duran
Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités
La question est caduque
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Question n° 13527 posée par M. Alain Duran
Violences contre les professionnels infirmiers
La question est caduque