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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 14637 posée par M. Alain Duran

    Accueil et numéro uniques d'appel téléphonique en cas d'urgence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 14094 posée par M. Alain Duran

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 11634 posée par M. Alain Duran

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 11280 posée par M. Alain Duran

    Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 10714 posée par M. Alain Duran

    Statut des citoyens britanniques élus dans les conseils municipaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13678 posée par M. Alain Duran

    Transfert de la taxe d'habitation des communes vers un établissement public de coopération intercommunale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08394 posée par M. Alain Duran

    Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 15113 posée par M. Alain Duran

    Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités

    La question est caduque

  4. Question n° 13527 posée par M. Alain Duran

    Violences contre les professionnels infirmiers

    La question est caduque