Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 21272 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Suppression des taxes funéraires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18243 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Rupture approvisionnement des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13830 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Échéance du plan relatif aux maladies neurodégénératives pour 2014-2019

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13048 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Déploiement de la téléphonie mobile sur le territoire national

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11453 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Formation continue des artisans

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10651 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Mal-être des fonctionnaires de la police nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09984 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Sans-abrisme

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09809 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09835 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Financement de la formation professionnelle des artisans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08879 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Difficultés de recrutement dans le secteur des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible