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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02251 posée par M. Edgard Pisani

    Restructuration d'une société: conséquences

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02064 posée par M. Edgard Pisani

    Mission de la protection des animaux: fonctionnement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01133 posée par M. Edgard Pisani

    Organisation des opérations électorales dans les consulats

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 35259 posée par M. Edgard Pisani

    Mesures en faveur des étudiants dont un enseignement est supprimé dans une université

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 34351 posée par M. Edgard Pisani

    Europe: développement de la recherche biologique

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02984 posée par M. Edgard Pisani

    Revenus des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02953 posée par M. Edgard Pisani

    Réforme du CNRS

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 35228 posée par M. Edgard Pisani

    Alimentation des veaux de boucherie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00119 posée par M. Edgard Pisani

    Orientations de la politique pétrolière nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani

    Financement des investissements des exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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