Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0064S posée par M. Pierre Gamboa

    Climat social à l'usine Marbo-Bata

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 0642S posée par M. Pierre Gamboa

    Situation des établissements "Bennes Marrel" à Corbeil Essonnes (Essonne)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  3. Question n° 0557S posée par M. Pierre Gamboa

    Création d'une zone complémentaire de bruit autour des aéroports de la région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  4. Question n° 0493S posée par M. Pierre Gamboa

    Nouvelles orientations de la compagnie générale de constructions téléphoniques

    Réponse du ministère : Rapatriés

  5. Question n° 0365S posée par M. Pierre Gamboa

    Apurement du passif des entreprises

    Réponse du ministère : Justice

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0308S posée par M. Pierre Gamboa

    Contrats de solidarité: structures

    La question est caduque

  2. Question n° 02660 posée par M. Pierre Gamboa

    Remboursement des frais sociaux

    La question a été transformée.