Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 30055 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01920 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Politique et délocalisation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19483 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Siège de l'Ecole supérieure du bois

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05084 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Représentation des professions libérales au sein des institutions officielles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02830 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Suites de l'affaire d'Ouvéa (Nouvelle-Calédonie)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01316 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Orientations de la gestion du fonds social européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18946 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Exclusion de l'assemblée permanente des chambres des professions libérales (APCPL) du conseil économique et social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17032 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des entreprises du bâtiment dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 07610 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Campagne "les yeux ouverts"

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne