Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 23516 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Déremboursement des bains de bouche

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22754 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Recouvrement intégré des cotisations sociales et contributions personnelles des artisans et commerçants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21741 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18469 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés de garde des enfants de plus de six ans

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10238 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Financement des nuits passées en chambre de veille

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10089 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Agents et chefs d'équipe des TPE

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10120 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Transports scolaires et réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10121 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des familles d'accueil

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible