Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 27203 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Urbanisme

  2. Question n° 27256 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Délai de mise en conformité avec la loi relative à la publicité extérieure et aux enseignes

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 26387 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Poids lourds: protection des roues arrière par temps de pluie

    Réponse du ministère : Urbanisme

  4. Question n° 26154 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Déroulement de carrière des ingénieurs de travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Urbanisme

  5. Question n° 19554 posée par M. Jacques-Richard Delong

    SNCF: desserte de la ville de Chalindrey (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28450 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réalisation de l'autoroute entre Paris, Chaumont et Mulhouse

    La question est caduque

  2. Question n° 28455 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mise à 4 voies des itinéraires Châlons-Vitry le François et Saint-Dizier-Chaumont (Marne)

    La question est caduque

  3. Question n° 28345 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réglementation concernant les véhicules de transports scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 26900 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardenne: baisse du chiffre d'affaires pour les travaux du bâtiment

    La question est caduque