Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 16535 posée par M. Roger Husson

    Ecluse de Clévant

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 15750 posée par M. Roger Husson

    Contournement routier des communes d'Imling et de Bebing

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 13461 posée par M. Roger Husson

    Avenir de la gare de Remilly (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 06188 posée par M. Roger Husson

    Respect du code de la route sur les autoroutes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 03542 posée par M. Roger Husson

    Fusion des régions SNCF de Metz et de Nancy

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 01640 posée par M. Roger Husson

    Contrôle de sécurité des véhicules

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

  7. Question n° 08837 posée par M. Roger Husson

    Trains de grandes lignes : qualité du service rendu au public

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 05505 posée par M. Roger Husson

    Desserte ferroviaire de la commune de Sarreinsming (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 00670 posée par M. Roger Husson

    Modalités de réalisation du projet TGV-Est

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 00671 posée par M. Roger Husson

    Promotion du transport fluvial

    Réponse du ministère : Transports