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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 119 trouvées

  1. Question n° 15374 posée par M. Jean Pépin

    Qualification ou requalification de médecins spécialistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  2. Question n° 09994 posée par M. Jean Pépin

    Politique familiale relative aux familles ayant des enfants issus de naissances multiples

    Réponse du Ministère délégué à la famille

  3. Question n° 08831 posée par M. Jean Pépin

    Moyens des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  4. Question n° 07144 posée par M. Jean Pépin

    Suppression du congé de fin d'activité

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 06061 posée par M. Jean Pépin

    Situation des fonctionnaires détachés auprès des prestataires privés des collectivités publiques

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 14211 posée par M. Jean Pépin

    Situation des centres médico-psycho-pédagogiques

    La question est caduque

  2. Question n° 12085 posée par M. Jean Pépin

    Octroi d'un complément de ressources à partir de soixante ans pour les personnes handicapées ayant perçu l'AAH

    La question est caduque

  3. Question n° 07879 posée par M. Jean Pépin

    Audit du transport routier de marchandises français confié à un parlementaire en mission

    La question est caduque

  4. Question n° 01263 posée par M. Jean Pépin

    Situation des centres médico-psycho-pédagogiques

    La question est caduque

  5. Question n° 38511 posée par M. Jean Pépin

    Etat des démarches entreprises pour le règlement des retraites des Français ayant travaillé en Afrique francophone

    La question est caduque

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