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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 15374 posée par M. Jean Pépin
Qualification ou requalification de médecins spécialistes
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 09994 posée par M. Jean Pépin
Politique familiale relative aux familles ayant des enfants issus de naissances multiples
Réponse du Ministère délégué à la famille
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Question n° 08831 posée par M. Jean Pépin
Moyens des centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 07144 posée par M. Jean Pépin
Suppression du congé de fin d'activité
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
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Question n° 06061 posée par M. Jean Pépin
Situation des fonctionnaires détachés auprès des prestataires privés des collectivités publiques
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 14211 posée par M. Jean Pépin
Situation des centres médico-psycho-pédagogiques
La question est caduque
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Question n° 12085 posée par M. Jean Pépin
Octroi d'un complément de ressources à partir de soixante ans pour les personnes handicapées ayant perçu l'AAH
La question est caduque
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Question n° 07879 posée par M. Jean Pépin
Audit du transport routier de marchandises français confié à un parlementaire en mission
La question est caduque
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Question n° 01263 posée par M. Jean Pépin
Situation des centres médico-psycho-pédagogiques
La question est caduque
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Question n° 38511 posée par M. Jean Pépin
Etat des démarches entreprises pour le règlement des retraites des Français ayant travaillé en Afrique francophone
La question est caduque