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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 16084 posée par M. Jacques Mahéas

    Quelle intégration pour les élèves en situation de handicap ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 16087 posée par M. Jacques Mahéas

    Médecins scolaires en sous-effectifs, missions sanitaires en danger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 14909 posée par M. Jacques Mahéas

    Éducation nationale : quelle réponse aux critiques de la Cour des comptes ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 14129 posée par M. Jacques Mahéas

    Demande de prise en compte des recommandations de l'ONU concernant le fichier « Base élèves premier degré »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 13566 posée par M. Jacques Mahéas

    Remboursement des avances pour frais d'examen pour les enseignants en BTS arts appliqués

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas

    Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas

    Politique de l'emploi dans l'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 18100 posée par M. Jacques Mahéas

    Pour un nécessaire équilibre nutritionnel dans les cantines afin de lutter contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 24883 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de la médecine scolaire

    La question est caduque