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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024


Questions sans réponse

40 questions

  1. Question n° 26927 posée par M. Jean-François Picheral

    Indemnité de résidence et rémunération des agents non titulaires de l'État sous statut CETE

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20955 posée par M. Jean-François Picheral

    Mise en place de la détection bactérienne en matière de transfusion sanguine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14217 posée par M. Jean-François Picheral

    Projet de déremboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13446 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation de l'hébergement d'urgence dans la communauté des Pays d'Aix

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08521 posée par M. Jean-François Picheral

    Refonte de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0163S posée par M. Jean-François Picheral

    Situation de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04835 posée par M. Jean-François Picheral

    Partenariat entre la production viticole et la grande distribution

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 39033 posée par M. Jean-François Picheral

    Mise en place d'un dépistage expérimental du cancer colorectal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 39073 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation du corps des contrôleurs des transmissions de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 38579 posée par M. Jean-François Picheral

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    La question est caduque

    Pertinence Faible