Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 0026G posée par Mme Frédérique Puissat
Feuille de route du Gouvernement sur les crèches
Réponse du Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance
-
Question n° 11983 posée par Mme Catherine Dumas
Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 0909G posée par M. Xavier Iacovelli
Politiques publiques relatives à la famille
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 10325 posée par M. Khalifé Khalifé
Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren
Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 02041 posée par Mme Corinne Bourcier
Situation des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
-
Question n° 01415 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Situation de l'aide sociale à l'enfance
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance
-
Question n° 00208 posée par M. Antoine Lefèvre
Recensement des enfants non scolarisés par les maires
En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
-
Question n° 00394 posée par M. Philippe Bas
Procédure d'admission en qualité de pupille de l'État des enfants orphelins de père et mère
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance
-
Question n° 00444 posée par M. Serge Mérillou
Situation des accueillants familiaux
En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes