Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 00303 posée par M. Max Brisson

    Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00788 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Encadrement des crèches et structures de jeunes enfants

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01114 posée par Mme Annie Le Houerou

    Attribution d'aides financières à la création de structures d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02704 posée par Mme Maryse Carrère

    Accueil et encadrement des enfants en crèches privées

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0271S posée par Mme Laure Darcos

    Avenir des micro-crèches privées

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03052 posée par M. Michel Laugier

    Projet de réforme relatif aux micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0166G posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03095 posée par M. Hervé Maurey

    Personnels habilités à exercer dans les micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03205 posée par M. Dany Wattebled

    Projet de décret relatif aux micros-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03239 posée par M. Laurent Burgoa

    Alerte sur les difficultés à venir des structures privées de la petite enfance et impact des réformes en cours

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible