Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 17937 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16558 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16029 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation très préoccupante des entreprises vigneronnes indépendantes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15082 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Impacts néfastes de la crise sanitaire sur la filière laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 14926 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des paysans pratiquant la vente directe
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 14193 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Retraites agricoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
-
Question n° 11556 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Fiscalité du mécénat et aide alimentaire
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 11393 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 09944 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Notion de « projet de territoire »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence