Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

329 questions

Question n° 22858 posée par M. Charles de Cuttoli

Volume horaire d'enseignement des maîtres de conférence des établissements marocains d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Coopération

04/04/1985
Pertinence
Question n° 04190 posée par M. Roger Husson

Financement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/01/1987
Pertinence
Question n° 05234 posée par M. Pierre Brantus

Promotion des oeuvres musicales contemporaines

Réponse du ministère : Culture

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05428 posée par M. Henri Belcour

Financement de l'aide à domicile pour les personnes les plus dépendantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/04/1987
Pertinence
Question n° 06277 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06310 posée par M. Roger Poudonson

Décision de la Commission nationale de la communication et des libertés concernant trois assemblées consulaires

Réponse du ministère : Culture

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06321 posée par M. François Autain

Associations d'aide à domicile: déduction fiscale

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06355 posée par M. Jacques Pelletier

Associations d'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06968 posée par M. Louis Mercier

Maintien à domicile des personnes âgées :incidences des diverses mesures d'ordre social

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07085 posée par M. Pierre Vallon

Préoccupations des orthophonistes de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Santé et famille

16/07/1987
Pertinence