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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 18697 posée par M. Fabien Gay

   Librairies et disquaires essentiels en période de confinement

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   05/11/2020
2. Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas

   Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

   Réponse du Ministère de la culture

   11/06/2020
3. Question n° 07197 posée par M. François Bonhomme

   Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

   Réponse du Premier ministre

   11/10/2018
4. Question n° 05970 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Devenir des bouquinistes

   Réponse du Ministère de la culture

   05/07/2018
5. Question n° 05280 posée par M. François Bonhomme

   Suites de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   31/05/2018
6. Question n° 05283 posée par M. François Bonhomme

   Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

   Réponse du Premier ministre

   31/05/2018
7. Question n° 04674 posée par M. François Bonhomme

   Aide aux librairies indépendantes

   Réponse du Premier ministre

   26/04/2018
8. Question n° 18122 posée par M. Cédric Perrin

   Difficultés rencontrées par les facteurs d'orgues

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/10/2015
9. Question n° 10193 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Pérennité de la fête de la gastronomie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/01/2014
10. Question n° 07792 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un cinéma dans une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    08/08/2013