Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0522S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermeture de l'antenne de la brigade mobile de recherche du Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1843S posée par Mme Corinne Féret

    Présence postale dans le Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1721S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en France et dans le Calvados

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1024S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fonctionnement du poste de police nationale d'Hérouville-Saint-Clair dans le Calvados

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11905 posée par Mme Corinne Féret

    Financement des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05368 posée par Mme Corinne Féret

    Devenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16470 posée par M. Ambroise Dupont

    Calvados : mutations dans la police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17516 posée par M. Jacques Bimbenet

    Modification des régimes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11410 posée par M. Henri Collette

    Fixation du jour d'interruption des classes primaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10392 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Enseignement religieux dans le cadre scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible