Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

Question n° 00147 posée par M. Claude Fuzier

Situation des prisons de Fort-de-France et Pointe-à-Pitre

Réponse du ministère : Justice

20/06/1981
Pertinence
Question n° 0483S posée par M. Marcel Gargar

Transformation du centre hospitalier de Pointe-à-Pitre en centre hospitalier régional

Réponse du ministère : Santé

13/04/1984
Pertinence
Question n° 26776 posée par M. Roger Lise

Concours d'adjoint des cadres hospitaliers du CHR de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe): cas particulier

Réponse du ministère : Santé

14/11/1985
Pertinence
Question n° 03258 posée par M. Pierre Matraja

Droit d'accès dans les mairies: cas particulier

Réponse du ministère : Intérieur

30/10/1986
Pertinence
Question n° 04984 posée par M. Pierre Lacour

Fonctionnement du bureau de poste de Saint-Martin (canton des îles du Nord de la Guadeloupe)

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

12/03/1987
Pertinence
Question n° 0238S posée par M. Henri Bangou

Conditions de fonctionnement de l'hôpital de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)

Réponse du ministère : Santé et famille

08/10/1987
Pertinence
Question n° 0278S posée par M. François Louisy

Ouverture de la ligne aérienne Dominique Pointe-à-Pitre-Saint-Thomas en Guadeloupe

Réponse du ministère : Transports

09/12/1987
Pertinence
Question n° 01047 posée par M. Roger Lise

Bilan d'une étude sur le risque sismique aux Antilles

Réponse du ministère : Risques technologiques

28/07/1988
Pertinence
Question n° 09368 posée par M. Rodolphe Désiré

Création d'un observatoire économique dans la région Antilles - Guyane

Réponse du ministère : Économie

12/04/1990
Pertinence
Question n° 12006 posée par M. Rodolphe Désiré

Création d'un observatoire économique dans la région Antilles-Guyane

Réponse du ministère : Économie

11/10/1990
Pertinence