Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Neutralité lors des jeux Olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00895 posée par M. Sébastien Meurant

Football amateur et appel à cotisation de la ligue Paris-Île de France

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/07/2022
Pertinence
Question n° 23571 posée par M. Arnaud Bazin

Sécurisation du cadre budgétaire et financier des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

01/07/2021
Pertinence
Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11573 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

Situation du mouvement olympique et sportif

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

Moyens du mouvement sportif et olympique Français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

Jeux paralympiques

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/09/2012
Pertinence
Question n° 00372 posée par M. Francis Delattre

TVA sur les droits d'engagement des cavaliers licenciés de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

12/07/2012
Pertinence