Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 22127 posée par M. Jean Hingray

    Validation des diplômes universitaires en l'absence de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 22128 posée par Mme Marta de Cidrac

    Difficultés des étudiants dans la recherche de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 1450S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Stage dans une petite entreprise pour les étudiants des grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 18908 posée par Mme Christine Herzog

    Report de stage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 18689 posée par Mme Catherine Procaccia

    Adaptation à la crise sanitaire des stages obligatoires en filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 1460G posée par Mme Laure Darcos

    Annulation des stages des élèves au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 00492 posée par M. Rémy Pointereau

    Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 15712 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Stage des élèves de troisième en milieu professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 05273 posée par M. Gérard Cornu

    Encadrement réglementaire des stages en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 1109S posée par Mme Catherine Procaccia

    Transformation d'un contrat de travail à temps plein en stage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé