Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 2132S posée par Mme Amel Gacquerre

    Financement des agences de l'eau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 2138S posée par M. Didier Mandelli

    Consultation engagée par le Gouvernement auprès des communes du littoral menacées par le recul du trait de côte

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 2122S posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 2099S posée par M. Jacques Fernique

    Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  5. Question n° 2117S posée par M. Patrick Chaize

    Dégâts occasionnés sur le réseau routier des communes rurales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  6. Question n° 2052S posée par M. Jean-François Rapin

    Communes concernées par le recul du trait de côte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  7. Question n° 1868S posée par M. Daniel Salmon

    Difficultés liées à l'amplification des certificats d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  8. Question n° 24567 posée par Mme Patricia Demas

    Épaves et dépôts sauvages dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 24448 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  10. Question n° 1802S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Projet d'amendement gouvernemental relatif au financement de l'électrification rurale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports